La Haute Cour britannique a récemment cloué le bec aux accusations portées contre Renault, Stellantis (Peugeot-Citroën), Mercedes, Ford et Nissan, les allégations de manipulation de véhicules diesel pour contourner les contrôles antipollution ayant été largement écartées. Ce procès, qui s’inscrit dans le cadre du célèbre Dieselgate, a vu la juridiction conclure que les pratiques des constructeurs ne constituaient pas, dans la majorité des cas, des dispositifs illégaux.
Cette décision se révèle être un tournant majeur dans ce dossier complexe. La Cour a cependant relevé certaines remarques défavorables concernant des dispositifs spécifiques, notamment un réglage de la température du liquide de refroidissement sur les véhicules de Mercedes, ainsi que des préoccupations similaires concernant certains modèles de Peugeot et Citroën. Un nouveau procès se profile en octobre prochain, qui visera à déterminer l’indemnisation des 1,6 million de plaignants, mais les estimations de celles-ci ont déjà subi une forte réduction suite à ce jugement.
Réaction des géants de l’automobile
Après l’annonce de ce verdict, Mercedes a exprimé sa satisfaction, indiquant que la Haute Cour avait largement tranché en sa faveur, tout en prenant acte des préoccupations soulevées contre elle. De manière similaire, Ford a salué le jugement, affirmant que les accusations portées à son encontre étaient sans fondement. Pour leur part, Renault et Stellantis insistent sur la conformité de leurs véhicules par rapport aux normes en vigueur. Nissan, quant à lui, n’a pas donné de réponse officielle sur le sujet.
Le Dieselgate, qui a éclaté en 2015 avec la révélation par Volkswagen de la mise en place d’un logiciel truqueur, a engendré des actions judiciaires dans plusieurs pays. Volkswagen, condamné par les tribunaux britanniques en 2020, avait été contraint d'accepter des pénalités s'élevant à 193 millions de livres. Cette nouvelle décision pourrait avoir des répercussions importantes et servir de jurisprudence pour d'autres affaires similaires en cours, comme l’estime Le Monde.
