Volkswagen, l'un des principaux acteurs du secteur automobile, est de nouveau sous le feu des projecteurs à la suite de son renvoi devant le tribunal correctionnel de Paris, au cœur de l'affaire explosive du Dieselgate. Ce scandale, qui a secoué l'industrie automobile mondiale, refait surface, mettant le constructeur allemand sur la sellette pour tromperie.
Selon une ordonnance émise le 30 janvier, des juges d'instruction ont décidé de renvoyer Volkswagen pour "tromperie, par personne morale, sur une marchandise entraînant un danger pour la santé de l'homme et de l'animal". L'AFP a confirmé cette information par le biais d'une source proche du dossier. Ce renvoi marque une étape importante, étant le premier connu dans cette affaire. D'autres constructeurs, tels que Peugeot-Citroën, Renault et Fiat Chrysler, pourraient également être concernés.
Une première audience est programmée pour le 18 décembre, ouvrant la voie à un procès qui pourrait avoir lieu en 2027, compte tenu de la complexité et de l'ampleur des enjeux. Des milliers de parties civiles - particuliers et entreprises - sont impliquées, ce qui promet un procès d'une envergure rare.
Les accusations à l'encontre de Volkswagen remontent à la période de 2009 à 2016, impliquant près d'un million de véhicules Diesel de divers modèles, notamment des marques Volkswagen, Seat et Audi. Le constructeur est soupçonné d'avoir conçu des dispositifs qui detectent les tests d'homologation et optimisent les performances de contrôle des émissions pour respecter les normes.
Volkswagen risque une amende allant jusqu'à 750 000 euros, qui pourrait être portée à 10 % de son chiffre d'affaires annuel. De plus, le tribunal pourrait prononcer des interdictions sur l'exercice de certaines activités commerciales liées à cette affaire.
Les avocats Maîtres Marc Barennes et Romain Boulet, représentant plusieurs entreprises et organismes publics usagers de véhicules diesel, ont exprimé leur satisfaction face à ce renvoi. Ils soulignent que Volkswagen a significativement impacté la santé des populations exposées à des niveaux d'émissions d'oxyde d'azote largement supérieurs à ceux prescrits par la loi.
"Les démarches entreprises par les juridictions françaises visent également à protéger les droits des victimes", ont-ils précisé. Ils déplorent l'absence de réaction de Volkswagen face aux demandes d'indemnisation des propriétaires de véhicules concernés.
L'avocat Me François Lafforgue, représentant également des victimes, se félicite de l'évolution judiciaire : "Il est temps que justice soit faite, plusieurs années après les méfaits commis", a-t-il déclaré. Cela permettra aux milliers de propriétaires trompés de se constituer partie civile.
En réaction aux accusations américaines, Volkswagen avait reconnu en 2015 avoir équipé 11 millions de ses véhicules diesel à l'échelle mondiale d'un logiciel capable de masquer des émissions bien au-delà des limites autorisées. Toutefois, en mars 2023, le constructeur qualifiait les accusations de tromperie de "sans fondement", affirmant que les consommateurs français n'avaient subi aucun préjudice lors de l'achat de leurs véhicules.
En parallèle, Renault, Peugeot-Citroën et Fiat Chrysler ont également été mis en examen, et le parquet a demandé leur renvoi devant le tribunal, mais la décision appartient maintenant aux juges d'instruction.
